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Problème immatriculation

 
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mic92
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Inscrit le: 26 Fév 2012
Messages: 512
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MessagePosté le: Lun Sep 17, 2018 1:38 pm    Sujet du message: Problème immatriculation Répondre en citant

Slt les enfumeurs,
J'ai apparemment de grosses difficultés pour immatriculer mon S2. Je suis allé chez Feu Vert pour me faciliter les choses et au moment de rentrer les données une message d'erreur est apparu disant : "le numéro d'identification du véhicule existe déjà dans un autre dossier" ..... Qu'est ce que cela signifie ?
Quelqu'un a t il rencontré le même problème ? Que dois faire pour immatriculer cette moto ? Si vous avez des idées merci d'avance de m'en faire part....
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Dom K321
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Inscrit le: 27 Juin 2017
Messages: 28

MessagePosté le: Lun Sep 17, 2018 2:26 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Une possibilité, qui n'est pas la plus sympathique, est qu'un duplicata de la CG à été utilisé pour immatriculer une autre moto. Le numéro de cadre correspond-il bien ?
Dans une telle hypothèse, il faut passer par la CG collection avec au préalable dossier validé par la FFVE.
Cordialement.
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blue_blood
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Inscrit le: 11 Jan 2007
Messages: 1416

MessagePosté le: Lun Sep 17, 2018 9:40 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Y a toujours moyen d'avoir des CG collection ?
Cool ça !
ET pour les imports US avec ou sans titles on fait comment ?
_________________
la vie est plus belle H2
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gokart
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Inscrit le: 22 Sep 2005
Messages: 380
Localisation: 06

MessagePosté le: Lun Sep 17, 2018 10:52 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Essayer de passer en CG collection ne résoudra pas le problème : le N° de série sera encore refusé comme duplicata dans la base électronique du système.

J'ai eu le problème il a 4 ou 5 ans (avant le passage au SIV) . Apres recherches le N° de série correspondait avec celui ... d'un tracteur en Belgique (!!) mais le système le rejetait quand même. IL a fallu que la préposée au guichet fasse un forçage manuel du système.

Il va falloir faire un recours directement en préfecture à mon avis avec les papiers actuels et une photo du N° de série frappé sur la cadre.
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jstech68
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Inscrit le: 24 Juil 2008
Messages: 734
Localisation: Haut Rhin 68

MessagePosté le: Mar Sep 18, 2018 9:32 am    Sujet du message: Répondre en citant

ET pour les imports US avec ou sans titles on fait comment ?


sans title , pas possible d'importer dans les règles une US ni d'obtenir de CGC à la FFVE car il faut le 846A qui n'est délivré qu'à partir du Title pour une US !
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jpcori
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Inscrit le: 12 Oct 2005
Messages: 1080
Localisation: Haut de France 59

MessagePosté le: Mar Sep 18, 2018 9:34 am    Sujet du message: Papelards Répondre en citant

Bonjour, c'est déjà arrivé à un autre de ce forum pour une H2B, en l'occurrence le numéro tout seul correspondait à une tondeuse ou quelque chose comme ça ! Il fallait rajouter H2F.....

Est-ce que pour ton n° de châssis la mention S2F ou S2T (si S2A 73) est mentionnée ?

Voir aussi la rubrique où jstech68 explique les modalités d'immatriculation pour se sortir de l'imbroglio franco-français de la modernisation de l'administration c_laugh.gif.




coucou
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mic92
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Inscrit le: 26 Fév 2012
Messages: 512
Localisation: Hauts de Seine 92

MessagePosté le: Mar Sep 18, 2018 12:39 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Merci pour vos réponses c'est sympa
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blue_blood
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Inscrit le: 11 Jan 2007
Messages: 1416

MessagePosté le: Mar Sep 18, 2018 2:38 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Bah quoi , une tondeuse 2T c'est sympa Mr. Green
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