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coupekawa
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Inscrit le: 20 Jan 2007
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Localisation: alsace

MessagePosté le: Lun Jan 04, 2010 5:22 am    Sujet du message: importer un triple Répondre en citant

De mémoire , c'est 19,6% (TVA) + 9% (Droits de douane)=28,6% calculé sur le prix de la moto, augmenté du prix du transport !
Pour les voitures de moins de 40 ans, les douanes ont une liste des véhicules éligibles a la TVA à 5,5%, mais pour les motos, pas de liste, donc c'est le douanier qui décide si c'est un collector taxé a 5,5%,ou pas
Pour une moto de course de moins de 40 ans, il faut prouver qu'elle a: "participé à des compétitions internationales, avec des résultats significatifs" (!)
Il faut monter un dossier(articles de presse,extraits du livre d'Eric Breton par exemple, attestations,etc...)
Si c'est OK c'est taxé à 5,5% net sans les 9%de droits de douane en plus
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jstech68
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MessagePosté le: Mer Déc 11, 2013 2:20 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Salut Phil

Tu pourrais me donner les renseignements pour avoir les 5,5 ou 7 % sur une bécanes des USA de plus de 40 ans ? Pour ma H2 en 2008 comme un chef j'ai été taxé à 19,6% et tout le reste , cette fois ci je vais essayé d'avoir les 5,5 ou 7% !

merci d'avance
Joseph
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pierrot974
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MessagePosté le: Mer Déc 11, 2013 3:21 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Bonjour

Je suis allé me renseigner aux Douanes au port de la Réunion pour connaître les tarifs douaniers pour importer une moto.
Je suis tombé sur une dame charmante qui m'a tout bien expliqué en fonction de l'origine et de l'âge de la moto. Mr. Green

Par contre, il m'a fallu insister plus que lourdement auprès du transitaire qui bizarrement ne connaissait pas la réduction de taxes pour les véhicules de plus de 40 ans
_________________
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patmoss
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MessagePosté le: Mer Déc 11, 2013 3:31 pm    Sujet du message: importation irlande Répondre en citant

je viens d'importer de Dublin, Irlande donc communauté européenne, une 500 kh avec facture et titre de tansport irlandais.
Comme indiqué ci dessus quitus fiscal mais cela je connais et carte grise.
votre avis :
Carte grise normale et donc documents auprès de kawasaki france.
ou Carte Grise collection, demande auprès FFVH, sachant qu'aujourdhui il n'y a plus vraiment de restriction a l'usage d'une moto sous carte grise de collection.
votre avis m'intéresse.
meci pour les réponses.
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pierreyves
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Messages: 4798

MessagePosté le: Mer Déc 11, 2013 7:23 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Kawasasaki. France. Les lourds. Ne voudront pas te faire certificat
Totale

Recherche sujet en mémoire ,


Mais partiel oui. Mais tu peux rien en faire. , ah e 100 eur. Poubelle
Pour toi

Py
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HH.2
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MessagePosté le: Mer Déc 11, 2013 7:36 pm    Sujet du message: Re: importation irlande Répondre en citant

patmoss a écrit:
documents auprès de kawasaki france.


C'est pas gagner mon garçon

Si tu y arrives dis nous avec qui tu as couché. 921.GIF
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tramb
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MessagePosté le: Mer Déc 11, 2013 7:47 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Kawa France Bon courage !!!
la collec maintenant ya plus de soucis !!!
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PHIL
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MessagePosté le: Jeu Déc 12, 2013 1:48 am    Sujet du message: Répondre en citant

jstech68 a écrit:
Salut Phil

Tu pourrais me donner les renseignements pour avoir les 5,5 ou 7 % sur une bécanes des USA de plus de 40 ans ? Pour ma H2 en 2008 comme un chef j'ai été taxé à 19,6% et tout le reste , cette fois ci je vais essayé d'avoir les 5,5 ou 7% !

merci d'avance
Joseph


Pour être qualifié d'objet de collection au sens de la position 9705, la CJCE a considéré dans l'arrêt Daiber du 10 octobre 1985 (affaire 200/84) que l'article devait présenter les caractéristiques cumulatives suivantes :
- être relativement rare,
- ne pas être normalement utilisé conformément à sa destination initiale,
- faire l'objet de transactions spéciales en dehors du commerce habituel des objets similaires utilisables,
- avoir une valeur élevée.
Il s'agit notamment des articles suivants :
- timbres-poste et assimilés. Les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et assimilés relèvent de la position 9704, à l'exception de ceux qui ne sont pas oblitérés et qui ont cours ou sont destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont ou auront une valeur faciale reconnue. Dans ce cas ceux-ci relèvent de la position 4907.
- objets de collection zoologiques, botaniques, minéralogiques, historiques, archéologiques, paléontologiques, ethnographiques, numismatiques, etc.
- monnaies d'or et d'argent antérieurs à 1800 qui revêtent un caractère numismatique, sous réserve de respecter les critères énoncés par la CJCE. Les monnaies ayant cours légal dans le pays d'émission, même placées dans des présentoirs et destinées à la vente au public, ne constituent pas des objets de collection.
- véhicules de collection. Sont visés les véhicules de collection classés à la position 9705 ainsi que les véhicules du chapitre 87 qui remplissent les conditions suivantes :
· tout véhicule, quel que soit son âge, présentant un caractère historique indéniable (par exemple, une voiture ayant appartenu à un personnage célèbre ou ayant participé à un événement historique) ou dont l'originalité technique a influencé le développement de l'automobile ou de la motocyclette, à condition qu'il soit présenté dans un état conforme à celui d'origine et que soit produit un mémoire technique justificatif ;
· tout véhicule de compétition ayant un palmarès sportif international majeur ;
· tout véhicule de compétition âgé de plus de 5 ans, conçu, construit et utilisé uniquement pour la compétition ;
· tout véhicule âgé de plus de 15 ans, d'un modèle datant de plus de 20 ans dont la série est limitée à mille exemplaires, à condition que la production de ce modèle ait cessé et qu'aucun réseau commercial n'assure plus sa maintenance. Certains véhicules répondant aux conditions ci-avant, à l’exception de celle relative au nombre de véhicules produits dans la série, peuvent être considérés comme des véhicules de collection conformément aux dispositions du BOD n°5513 du 1er mars 1991.
· tout véhicule âgé de plus de 25 ans, même d'un modèle de grande série dont il est indéniablement établi qu'il subsiste moins de 2% des exemplaires produits ;
· tout véhicule pour lequel a été délivré un certificat d'immatriculation portant la mention « véhicule de collection » prévue au 4ème alinéa de l'article R.332-2 du code de la route (carte grise dite « de collection »). Il s'agit des véhicules âgés de plus de 25 ans et dont l'ancienneté est attestée, à la demande du propriétaire, soit par le constructeur, soit par la Fédération Française des Véhicules d'Epoque (FFVE, 91 rue de Paris – BP 50603 – 35006 Rennes cedex).
· Tout véhicule de plus de 40 ans quel que soit son état.




Voilà le texte de douane qui te donne toutes les possibilités pour avoir une TVA réduite à 5,5 % !
Globalement j'ai acheté en 2009 ( de mémoire..) une GT 750 de 1974...elle ne rentrait bien sur pas dans les " + de 40 ans "...
aprés on peut faire valoir que c'est un véhicule " rare " (??) , techniquement " avancé " ( voir le paragraphe + haut..) etc...
mais elle ne rentrait dans aucun cadre pour avoir la TVA à 5,5 %...je tombais donc dans le 19,6% qui porte non seulement sur le prix d'achat ..mais aussi sur le prix du transport !!
Mais le douanier m'a déclaré qu'il avait la latitude au cas par cas de considérer chaque importation... comme j'avais importé " 1 seule moto " et que j'étais un passionné ( sic !), il décida de m'accorder le 5,5 % pour ma GT !!!!
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gokart
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MessagePosté le: Jeu Déc 12, 2013 4:55 pm    Sujet du message: Répondre en citant

PHIL a écrit:

.........
Mais le douanier m'a déclaré qu'il avait la latitude au cas par cas de considérer chaque importation... comme j'avais importé " 1 seule moto " et que j'étais un passionné ( sic !), il décida de m'accorder le 5,5 % pour ma GT !!!!


Plus aucune chance maintenant de tomber sur un douanier compréhensif .
Les ordres sont très stricts depuis le début de l'année : aucune dérogation, on taxe, on taxe, on taxe...! Rolling Eyes

Ca a complètement cassé le business de quelques boites françaises qui s'étaient spécialisées dans l'importation de bécanes US . Les 20% de taxes supplémentaires étaient globalement la marge bénéficiaire qu'ils avaient .....

.
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jstech68
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MessagePosté le: Jeu Déc 12, 2013 9:08 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Bon je vais essayer de " caresser " le douanier dans le bon sens du poil pour décrocher les 5,5 % qui d'ailleurs sont passés à 7% il me semble ?
Ne faisant pas de commerce en quantité, juste quelques coups en "franc tireur", j'aurais peut être un douanier ou une douanière sympathique !

merci Phil

Joseph
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ptityam
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MessagePosté le: Ven Déc 13, 2013 2:17 am    Sujet du message: Répondre en citant

Je retiens : "plus de 40 ans quel que soit son état "!
_________________
Vivement l'organisation d'un WE Triples et 2 temps, genre petits coins arsouilles et camping !
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PHIL
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MessagePosté le: Ven Déc 13, 2013 8:54 pm    Sujet du message: Répondre en citant

jstech68 a écrit:
Bon je vais essayer de " caresser " le douanier dans le bon sens du poil pour décrocher les 5,5 % qui d'ailleurs sont passés à 7% il me semble ?
Ne faisant pas de commerce en quantité, juste quelques coups en "franc tireur", j'aurais peut être un douanier ou une douanière sympathique !

merci Phil

Joseph


Dans les textes ( et même actuellement ) , le douanier a encore toute latitude pour taxer " au cas par cas "...
Donc , en clair, si tu est " un club" ou une société qui importe un container de " motos classiques", c'est " mort " !!
Par contre un particulier " passionné " qui importe UNE moto , continue a pouvoir espérer la compréhension.... et le "5,5 "( ou 7 maintenant ??)
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PHIL
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MessagePosté le: Ven Déc 13, 2013 9:01 pm    Sujet du message: Répondre en citant

ptityam a écrit:
Je retiens : "plus de 40 ans quel que soit son état "!


Oui, oui 40 ans !!... c'était pas mon cas pour ma GT 750 L de 1974 ( en 2009) , mais ça permet de faire venir ( par exemple !!) une H2B ou une Z1A l'année prochaine !!
chacun sait que les bases US sont généralement completes , peu roulées et suivant les états ( ouest) peu oxydées...
mais il faut savoir que faire revenir UNE moto revient CHER !! de mémoire , mon achat à 3100 euros ( 6500 miles origine !) est revenu environ 2000 de plus avec le transport , les frais , la douane etc...
c'était il y a 4 ans..je connais pas les tarifs actuels !
je regarderais ça de plus pres , mon nouveau job m'amenant assez souvent chez l'oncle SAM.....
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gégé78
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MessagePosté le: Dim Déc 29, 2013 9:10 am    Sujet du message: Répondre en citant

PHIL a écrit:
ptityam a écrit:
Je retiens : "plus de 40 ans quel que soit son état "!


Oui, oui 40 ans !!... c'était pas mon cas pour ma GT 750 L de 1974 ( en 2009) , mais ça permet de faire venir ( par exemple !!) une H2B ou une Z1A l'année prochaine !!
chacun sait que les bases US sont généralement completes , peu roulées et suivant les états ( ouest) peu oxydées...
mais il faut savoir que faire revenir UNE moto revient CHER !! de mémoire , mon achat à 3100 euros ( 6500 miles origine !) est revenu environ 2000 de plus avec le transport , les frais , la douane etc...
c'était il y a 4 ans..je connais pas les tarifs actuels !
je regarderais ça de plus pres , mon nouveau job m'amenant assez souvent chez l'oncle SAM.....


Salut Phil tiens nous au courant des évolutions pour importer nos chères brêles ,j'ai fait venir des US deux H1 mais c'était il y a +5 ans et je vois que maintenant les choses ont changé.


coucou coucou coucou
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Quand on a mis le cul sur un triple KAWA on a plus envie de le mettre ailleurs
Gégé
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PHIL
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MessagePosté le: Dim Déc 29, 2013 11:12 am    Sujet du message: Répondre en citant

Bien sur.... je regarderais sur place !!... mais je sais d'ore et déjà que les ricains ont notablement augmenté leurs tarifs !
Néanmoins la " source " des "classiques " aux USA est quasiment inépuisable et c'est là généralement qu on retrouve des motos completes et faiblement kilométrées. Les USA restent donc encore un choix judicieux en tenant compte des frais et des formalités administratives...
Je précise que contrairement à SUZUKI ( ou tout reste d'une simplicité magnifique !!.. bravo !!) , KAWASAKI adopte un refus systématique sur les certificats de conformité !
Mon pote qui restaure un 500 H1B de provenance finlandaise avait le secret espoir de faire la même démarche que moi avec ma GT 750... réponse qui m'a été faite par KAWA : on ne " valide " pas les motos " reconstruites...tournez vous vers la CG collection !!!
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