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Immatriculer une US ou Une GB ...
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thierry
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MessagePosté le: Jeu Oct 06, 2005 6:42 am    Sujet du message: Immatriculer une US ou Une GB ... Répondre en citant

Juste pour lancer le topic qui pourrait éclairer tous ceux qui envisagent d'acheter une H2 à l'étranger.
Domi, toi qui a obtenu une carte grise pour ta GB, ton expérience sera bénéfique !

J'en profite pour vous demander si vous connaissez la différence entre la carte grise collection et "normale" ? On les reconnaît comment ??

Merci à tous
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domi94
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MessagePosté le: Jeu Oct 06, 2005 10:29 am    Sujet du message: Répondre en citant

moi c"etait un peu particulier ( import USA vers la belgique et trajet en france en camionette) d'ou papier de douane belge rejeté par la prefecture .

Pour les USA :
droit de douane ( le fameux A546 )
passage chez KAWA france pour la conformité

pour une moto british
le service des douane s( normalement rien a payer car zone EURO )
lKAWA france ( pour un eventuel passage aux mines )
un QUITUS fiscal au centre des impot ( gratuit )

le mieux est de se renseigner aux douanes , a la prefecture , et chez kawa france .
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thierry
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MessagePosté le: Jeu Oct 06, 2005 6:36 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Ok pour les H2, A, B car elles ont existé en France
Mais pour les C ... Comment faire ??
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domi94
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MessagePosté le: Ven Oct 07, 2005 7:52 pm    Sujet du message: Répondre en citant

pour la C , je pense que KAWA france doit la certifier conforme en la comparant a la B , a part les couleurs ya pas grande difference .
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david
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MessagePosté le: Ven Oct 07, 2005 7:55 pm    Sujet du message: Répondre en citant

cartes grise collections c'est la mer... t'es limité aux dépatements voisins
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thierry
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MessagePosté le: Ven Oct 07, 2005 10:28 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Comment on voit que c'est une carte grise collection ou pas ??
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domi94
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MessagePosté le: Ven Oct 07, 2005 10:36 pm    Sujet du message: Répondre en citant

c'est marqué dessus , mais a partir de 2006 ca change , plus de limitation aux departements limitrophes , plus de carnet a souche pour aller dans un autre departement , par contre la moto doit avoir 30 ans contre 25 avant .
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MessagePosté le: Mer Oct 19, 2005 12:25 pm    Sujet du message: collection Répondre en citant

un site pour s'informer: www.ffve.org
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thierry
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MessagePosté le: Ven Juin 09, 2006 3:17 pm    Sujet du message: Répondre en citant

coucou
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PHIL
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MessagePosté le: Lun Déc 21, 2009 10:12 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Tout s'est globalement simplifié pour importer une moto des USA ( à condition que le modéle ait été importé en Europe) ... en clair , c'est pas plus difficile que si la moto venait de Belgique...
j'ai déjà importé cet été un triple ( un GT 750... ) et dorénavant le processus est le suivant :
- paiement du transitaire qui est chargé de sortir la moto du container et qui l'a remisée..
- passage en douane : 5,5% si la moto a plus de 40 ans ... 19,6% si elle a moins... si on prouve que c'est un " collector" , on peut avoir le 5,5% sur une "- de 40 ans" ( c'était le cas pour ma GT de 1974..)
-paiement du quitus douanier pour pouvoir sortir la moto du hangar !!
- courrier à l'importateur qui transmet la " feuille des mines" d'époque ( photocopie)
- la conformité se fait DESORMAIS chez un concessionnaire de la marque qui atteste que la moto est bien conforme à celle importée à l'époque ( il m'a été demandé de changer les cabochons rouges US).. prix demandé en général une demi heure de main d'oeuvre..
- renvoi du document à SUZUKI FRANCE ( ou KAWASAKI EUROPE... tout dépend du triple!!!) qui tamponne le document moyennant finance
-passage dans votre prefecture habituelle avec les documents classique:
* certif de conformité de l'importateur
* " TITTLE US ( la " carte grise")
* quittance EDF + CG
J'ai acheté la mienne 4500 USD auxquel il faut ajouter le transport en camion jusqu'à New york ... le bateau jusqu'à FOS/ MARSEILLE... le transitaire ... la douane....globalement de 3600 euros au départ, on ajoute 1100 euros de transport...200 euros de transitaire... 250 euros de douane... environ 5200 le bout ..
Ca vaut le coup ??? les bases US quelque soit la marque sont les plus belles et les mieux conservées... les kilométrages sont souvent dérisoires... la mienne a 1 SEUL propriétaire en 34 ans ( attesté dérriere la carte grise ou l'historique apparait..) et 6500 miles d'origine...
GOOD LUCK!! Mr. Green
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ptityam
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MessagePosté le: Lun Déc 21, 2009 11:53 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Pour une Z1 anglaise, on a demandé le certificat de conformité chez Kawasaki France depuis plus d'un mois, pas encore de réponse alors que tout est OK. En fait, ils ont une pile de dossiers de plus de 20 cm de hauteur et ne se pressent pas pour répondre...
On remplit un document avec une déclaration de ce qui est inscrit sur le phare le feu arrière, les clignotants, le catadioptre arrière, les pots, les dimensions des pneumatiques et les N° de cadre et moteur.

C'est marrant qu'ils ne demande pas la marque du carburant et surtout s'il est bien plombé comme en 1973 coucou
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Vivement l'organisation d'un WE Triples et 2 temps, genre petits coins arsouilles et camping !
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PHIL
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MessagePosté le: Mer Déc 23, 2009 10:35 pm    Sujet du message: Répondre en citant

ptityam a écrit:
Pour une Z1 anglaise, on a demandé le certificat de conformité chez Kawasaki France depuis plus d'un mois, pas encore de réponse alors que tout est OK. En fait, ils ont une pile de dossiers de plus de 20 cm de hauteur et ne se pressent pas pour répondre...
On remplit un document avec une déclaration de ce qui est inscrit sur le phare le feu arrière, les clignotants, le catadioptre arrière, les pots, les dimensions des pneumatiques et les N° de cadre et moteur.

C'est marrant qu'ils ne demande pas la marque du carburant et surtout s'il est bien plombé comme en 1973 coucou

cette "phase " ( remplissage du document de conformité qui est ensuite transmis à l'importateur) est rempli ( Pour les SUZUKI) directement chez un concessionnaire de la marque... la suite, c'est le même processus avec le certif de conformité validé par l'importateur... la différence , c'est que pour une SUZUKI le doc est renvoyé sous quinzaine...
T'inquiete pas ...les forces de l'ordre sont trés cool pour les " collectors importés"... je circule encore avec ma plaque du KENTUCKY !!!! ( Ne pas oublier quand même de mettre le " tittle" sous la selle... Mr. Green
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YVON17
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MessagePosté le: Mer Déc 30, 2009 1:17 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Pour un triple GB ,quelles démarches ? , est ce plus dur que pour un US (conduite à g obligée ) cela depend de Kawa fr
Pour le transport par organisme ou faut-il y aller et le paiement droits de douane 5,5 ou 19,6
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husson73
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MessagePosté le: Mer Déc 30, 2009 1:31 pm    Sujet du message: Répondre en citant

triple venant de l'Union européenne avec papiers d'un Etat membre, par exemple triple anglais avec papiers anglais -c'est à dire un titre anglais et pas juste un dédouanement fait en Angleterre avec toujours le titre us- pas de droit de douanes et de t.v.a; mais il faut aller chercher un quitus fiscal -tisgra- chez nos amis des impôts ce qui suppose un bill of sale ou acte de vente et ne vous dispense pas d'avoir fait signer par le vendeur l'acte de cession et d'immatriculation français téléchargeable sur le net.
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"Les cons, ça ose tout, c'est même à cela qu'on les reconnait".


Dernière édition par husson73 le Mar Jan 05, 2010 11:52 am; édité 1 fois
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PHIL
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MessagePosté le: Dim Jan 03, 2010 9:17 pm    Sujet du message: Répondre en citant

YVON17 a écrit:
Pour un triple GB ,quelles démarches ? , est ce plus dur que pour un US (conduite à g obligée ) cela depend de Kawa fr
Pour le transport par organisme ou faut-il y aller et le paiement droits de douane 5,5 ou 19,6

bonjour... 5,5 ou 19,6, j'en parle plus haut... pour ceux que ça interesse j'ai les textes precis des douanes sur mon ordi...
globalement si la moto a plus de 40 ans 5,5%
si elle a moins de 40 ans c'est 19,6%.... sauf, si on prouve que c'est un collector ( les conditions d'un collector sont indiquées par les douanes), sachant que le douanier reste le seul " maitre " pour estimer le bien fondé de la requette... dans mon cas il a estimé que les 5,5 étaient justifiés ( bien que la moto soit de 1974 ).... j'en aurait fait venir une douzaine dans le container , l'aspect " commercial " aurait entrainé une toute autre réponse ....
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